OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE
FERME DE LA MOTTE SARL
Numéro de dépôt :
3320356
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
Présentation de la marque OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE
Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE domicilié(e) 52 RUE DU CHATEAU,41370 TALCY - 41370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 332 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE LA MOTTE SARL Thierry SALEIX domicilié(e) 52, Rue du Château,41370 TALCY - 41370 - France.
La marque OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320356.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE est expirée depuis le 18 octobre 2014.
FERME DE LA MOTTE SARL - 52 RUE DU CHATEAU,41370 TALCY - 41370 - France - SIREN 424332963
FERME DE LA MOTTE SARL Thierry SALEIX - 52, Rue du Château,41370 TALCY - 41370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Sacs ou sachets pour l'emballage en plastique (enveloppes, pochettes). Fruits et légumes conservés (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles). Condiments (oignons, échalions) (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles). Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des methodes non industrielles) ; produits forestiers ni préparés ni transformés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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